Marque renouvelée - Marque en vigueur

le galet de Collioure
SQUARE PARTNERS, société anonyme

Numéro de dépôt :
98738521
Date de dépôt :
22/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2028

Présentation de la marque le galet de Collioure

Déposée le 22 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) SQUARE PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le galet de Collioure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SQUARE PARTNERS domicilié(e) 4 rue Pierre Talrich - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 883 794 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque le galet de Collioure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque le galet de Collioure arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.

SQUARE PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : ROMAN KAVIROFF , LE PAYS BASQUE...C'EST AUTHENTIQUE !... , CHATEAUX ROUSSILLON , LA ROUTE DU CAVIAR , STEPHANE SESE , WWW LITTLE FRANCE.COM , AFFICHES de France .com , Roman KaViroff CAVIAR , ARCHIBUSINESS , LE ROUSSILLON...C'EST FANTASTIQUE ù...


SQUARE PARTNERS, société anonyme - 4 rue Pierre Talrich - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 421883794


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Inscription le 12 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312691 - Publication au BOPI 2000-12-12

Inscription le 15 février 2005 - Changement d'adresse n°407758 - Publication au BOPI 2005-02-15

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2008 n°2377170 - Publication au BOPI 2008-06-25

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2018 n°2682296 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-25

Savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques. Papier, carton ; cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; cartes postales ; affiches. Préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.